Des conseils municipaux bénévoles, ça vous dit ?

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Un conseil municipal bénévole. C’est l’argument majeur de la campagne de Cédric Cornet, candidat aux élections municipales et communautaires de mars 2020. Le conseiller municipal d’opposition du Gosier a décidé de ne pas percevoir ses indemnités de fonction et les membres de son équipe devraient le suivre si sa liste venait à remporter les élections. En tout cas, il assure que lui, maire, de même que ses adjoints et conseillers municipaux n’auront pas d’indemnité tant que les problèmes de l’eau ne trouveront pas de solution : « Tant que la situation ne sera pas réglée, il est inacceptable qu’un élu perçoive un mandat. »

CEDRIC CORNET S’ENGAGE TOTALEMENT

Le leader de la liste « Au Service de la population du Gosier », veut, en effet, utiliser les 2 millions d’euros que rapportent le Casino et les indemnités de fonction des élus pour faire réparer les canalisations. Il tient à ce que la commune puisse disposer d’une régie qui soit opérationnelle. Et si on lui rétorque que sa proposition tient de la démagogie, il explique : « Les élus de l’opposition sont déjà des bénévoles, puisque le maire a décidé d’attribuer des indemnités à tous ses conseillers municipaux sauf ceux de l’opposition. Or, quand, par exemple, un cyclone est annoncé on reste d’astreinte, que le phénomène passe ou pas sur la Guadeloupe. Nous avons donc l’habitude d’être des bénévoles. Notre idée, c’est de rogner sur tout ce qui ne rapporte pas à la commune. Depuis six ans avec mes colistiers Liliane Montout et Guy Baclet, nous sommes des serviteurs du Gosier. Ce sera donc une continuité de mandature. »
Cédric Cornet va encore plus loin puisqu’il s’engage à s’en remettre à la décision de la population, à travers le référendum d’initiative populaire (RIC), conformément à la revendication des Gilets jaunes, s’il échoue dans sa mission. « S’il n’ y a pas de résultat, nous nous en irons. »

JOSIANE GATIBELZA AVAIT RENONCÉ À 50 %

Cette idée de bénévolat au sein des conseils municipaux, d’autres l’ont déjà eue. On se souvient notamment de la déclaration d’Alain Sorèze, au conseil municipal de Pointe-à-Pitre, du 30 juillet 2019, le jour de l’élection de Josiane Gatibelza, en remplacement de Jacques Bangou, maire démissionnaire.
Le conseiller municipal d’opposition de Pointe-à-Pitre avait alors fait la proposition aux élus du conseil municipal de renoncer à leurs indemnités de fonction compte tenu de la situation financière de la ville et s’était engagé : « Je dis solennellement que, moi, si, par hasard, je suis maire, adjoint ou conseiller municipal dans l’avenir , aucun euro n’ira sur mon compte en banque tant que la situation ne sera pas redressée ».
Sans surprise la majorité municipale avait rejeté cette idée, se limitant à réduire de 50 % le montant de ces indemnités.

ALAIN SORÈZE DOIT CONVAINCRE HARRY DURIMEL

Dans l’opposition, Alain Sorèze avait trouvé le soutien de Marie-Eugène Trobo-Thomaseau et des membres de son groupe, le Rassemblement pour une nouvelle démocratie (RND), qui était encore uni : Georges Brédent, Tania Galvani et Madly Paulin-Gargar.
En revanche, les autres élus de l’opposition dont Harry Durimel, du Groupe Oxygène, s’étaient contentés de s’abstenir. Aujourd’hui, Alain Sorèze est avec Harry Durimel dans cette campagne électorale. La question des indemnités n’est pour l’instant pas à l’ordre du jour, mais l’engagement d’Alain Sorèze est toujours d’actualité. Alors, si d’aventure son nouveau groupe remportait les élections, quelle serait son attitude et celle de son leader ? Renoncera-t-il à son engagement ou cherchera-t-il à convaincre ses camarades de le suivre ? Wait and see !

YVAN MARTIAL : « OUI, SI LE BUDGET EST FRAGILE »

Cette problématique du conseil municipal bénévole peut séduire une partie de l’électorat mais cela se justifie-t-il vraiment au Gosier, qui n’a pas les mêmes difficultés financières que Pointe-à-Pitre ?
Yvan Martial, un des quatre candidats de l’équipe majoritaire du conseil municipal, délégué aux finances, est parfaitement autorisé à donner son avis. « C’est une proposition qui a du sens et qui peut se justifier quand il y a un budget fragile mais quand la situation financière est maîtrisée elle n’a pas sa raison d’être. »
Le débat reste donc ouvert. Mais dans l’absolu, pourquoi pas ? La réflexion peut être menée sous une autre forme.
Dans certaines communes, le maire, tout en conservant ses indemnités, dispose d’une voiture de fonction et d’un chauffeur, qui se trouve être un membre de sa famille proche, au point que ça crée des crispations.

ARAMIS ARBAU A UN AUTRE MOYEN D’AGIR

Dans d’autres municipalités, les élus ne renoncent pas à leurs indemnités mais ils s’en servent pour remplir leurs fonctions de maire, en utilisant leur voiture personnelle et en payant le carburant, pour leurs déplacements sur le territoire communal voire au-delà. C’est le cas du maire de Vieux-Habitants, Aramis Arbau. Il l’a rappelé lors de sa déclaration de candidature aux élections municipales et communautaires, ajoutant même que les élus de son équipe qui souhaitaient se rendre au Congrès des maires, devaient payer leur billet d’avion et leur hébergement. Dans ces conditions, difficile de leur demander de renoncer à leurs indemnités de fonction.
Par conséquent, cette question sur le bénévolat au sein de conseil municipal, à l’image de ce qui se fait au sein des associations régies par la loi de 1901, doit être effectivement posée, au moins pour une adaptation en fonction des ressources des communes.
La loi a fixé un barème qui tient compte du nombre d’habitants, mais la décision s’agissant du montant à octroyer reste toujours à la discrétion du conseil municipal par délibération.
On peut retenir un pourcentage du montant maximum, retenir le taux plein ou se montrer généreux en y renonçant. C’est au choix. Mais à voir l’engouement qu’il y a pour ces élections et la somme de travail qui s’annonce dans certaines communes, on peut penser qu’il y a beaucoup d’autres avantages à être maire, puisque même sur les territoires plus exigus ou les plus asphyxiés financièrement les candidats à la conquête du pouvoir ne lâchent rien.

4 Commentaires

  1. De qui se moque t-on dans un contexte où l’élu de quartier a besoin de ressources pour mener sa mission au service de la population ?
    L’heure est grave, car le bénévolat est une action civile dans lequel il n’y a pas de notion politique, dans laquelle les finances communales et de l’État sont imbriqués et nécessaires. C’est la porte ouverte à la corruption par le privé, pour la mise en relation avec les directions des services. D’ailleurs beaucoup de conseillers sont déja des bénévoles pendant 5 ans minimum. Ce qu’il faut c’est plus de conseillers impliqués, professionnels et experts pour inventer plus d’innovations de service public efficient.

  2. Ce sont des déclarations démagogiques. Si on considère que la fonction de conseiller municipal correspond à un engagement total en temps et en énergie, ne pas dédommager cet investissement reviendrait à réserver l’action politique uniquement à ceux qui ont le temps (rentiers, retraités, chômeurs…) ou les moyens de se passer de ce dédommagement.

  3. C’est de la démagogie. Servir le peuple, c’est du temps et de l’argent.
    Qui qu’on soit, qui annonce cet argument, ne pourra tenir sa parole. À moins qu’il soit riche ou magouilleur.

  4. Un conseil municipal bénévole c’est une bonne chose. Même quand les élus sont payés, certains ne font rien. Vous pensez qu’ils vont donner de leurs temps gratuitement pour servir la population ?
    Moi, je demande qu’à voir cela.

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